S89.G00.88.001 : Code contexte
La rubrique Code contexte appartient au bloc S89.G00.88 Options sur titres (stock options). Dans le fichier, elle s’écrit S89.G00.88.001,'01' : la norme 2026 autorise les 2 valeurs ci-dessous.
| Code | Signification |
|---|---|
| 01 | oui |
| 02 | non |
Un code absent de cette liste est signalé par le vérificateur de DSN : il peut venir d’une autre version de la norme ou d’une erreur de paramétrage du logiciel de paie.
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S89.G00.88.002Nombre d'optionsS89.G00.88.003Valeur unitaire de l'actionS89.G00.88.004Prix de souscription de l'actionS89.G00.88.005Fraction du gain de levée d'option de source françaiseS89.G00.88.006Date d'attributionS89.G00.88.007Date de levée de l'optionS89.G00.88.008Numéro d'inscription au répertoireS89.G00.88.009Numéro technique temporaire
Source : cahier technique de la DSN 2026.1 (norme P26V01), net-entreprises.fr.