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Bloc S89.G00.88 : Options sur titres (stock options)

Le bloc Options sur titres (stock options) compte 9 rubriques dans la norme DSN 2026. Il se place sous le bloc S21.G00.30 Individu.

RubriqueLibelléValeurs autorisées
S89.G00.88.001Code contexte
  • 01oui
  • 02non
S89.G00.88.002Nombre d'options—
S89.G00.88.003Valeur unitaire de l'action—
S89.G00.88.004Prix de souscription de l'action—
S89.G00.88.005Fraction du gain de levée d'option de source française—
S89.G00.88.006Date d'attribution—
S89.G00.88.007Date de levée de l'option—
S89.G00.88.008Numéro d'inscription au répertoire—
S89.G00.88.009Numéro technique temporaire—

Une DSN à lire ? Déposez le fichier : chaque rubrique du bloc S89.G00.88 est affichée avec son libellé et la signification de son code.

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Source : cahier technique de la DSN 2026.1 (norme P26V01), net-entreprises.fr.