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Bloc S21.G00.60 : Arrêt de travail

Le bloc Arrêt de travail compte 12 rubriques dans la norme DSN 2026. Il se place sous le bloc S21.G00.40 Contrat. Il peut contenir les blocs S21.G00.66 Temps partiel Thérapeutique.

RubriqueLibelléValeurs autorisées
S21.G00.60.001Motif de l'arrêtVoir les 24 codes
S21.G00.60.002Date du dernier jour travaillé—
S21.G00.60.003Date de fin prévisionnelle—
S21.G00.60.004Subrogation
  • 01oui
  • 02non
S21.G00.60.005Date de début de subrogation—
S21.G00.60.006Date de fin de subrogation—
S21.G00.60.007IBAN—
S21.G00.60.008BIC—
S21.G00.60.010Date de la reprise—
S21.G00.60.011Motif de la reprise
  • 01reprise normale
  • 02reprise temps partiel thérapeutique
  • 03reprise temps partiel raison personnelle
S21.G00.60.012Date de l'accident ou de la première constatation—
S21.G00.60.600SIRET Centralisateur—

Une DSN à lire ? Déposez le fichier : chaque rubrique du bloc S21.G00.60 est affichée avec son libellé et la signification de son code.

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Source : cahier technique de la DSN 2026.1 (norme P26V01), net-entreprises.fr.